Mentions légales
Dernière mise à jour : 31 juillet 2026
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1. Éditeur du site
Le blog La Pierre, la Plume et le Cœur est un blog personnel consacré à l'histoire, au patrimoine et à la mémoire locale de Valdivienne, Morthemer et de leurs environs.
Directrice de la publication :
Fanny Burbaud
Le présent site est édité à titre non professionnel.
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2. Hébergement
Le blog est hébergé par :
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Google LLC
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Site internet : https://www.blogger.com/
3. Objet du blog
Le blog La Pierre, la Plume et le Cœur a pour vocation de partager des recherches historiques, des documents d'archives, des photographies, des témoignages et des articles consacrés au patrimoine local.
Les informations publiées sont fournies à titre documentaire et culturel.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, elles peuvent comporter des erreurs, omissions ou imprécisions. Les lecteurs sont invités à signaler toute information nécessitant une correction.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes originaux publiés sur ce blog sont la propriété de leur auteure.
Toute reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus est interdite sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, illustrations ou documents provenant d'archives publiques, de bibliothèques, d'institutions ou de collections privées restent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit respectifs.
Lorsque cela est possible, la source des documents est indiquée dans les articles.
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5. Responsabilité
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.
Textes de référence
Les présentes mentions légales s'appuient notamment sur :
- la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) ;
- le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) ;
- le Code de la propriété intellectuelle ;
- les recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
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